Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SEVIGNE
Numéro de dépôt :
1220089
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
09/07/1992
Présentation de la marque LE SEVIGNE
Déposée le 9 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON POUZADOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « LE SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220089.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEVIGNE est expirée depuis le 9 juillet 1992.
MAISON POUZADOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15